Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYDRALIANS
DESCOURS ET CABAUD SA

Numéro de dépôt :
4434167
Date de dépôt :
05/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2028
HYDRALIANS de DESCOURS ET CABAUD

Présentation de la marque HYDRALIANS

Déposée par voie électronique le 5 mars 2018 par la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYDRALIANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD domicilié(e) 10 rue Général Plessier - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HYDRALIANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDRALIANS arrivera à expiration en date du 5 mars 2028.

DESCOURS ET CABAUD a également déposé les autres marques suivantes : LUDI PLAST , OPSIAL , DEXALIS , PROLIANS , dc DESCOURS & CABAUD , dc , OPSIAL , DESCA , POWER FINISH , DEXIS


DESCOURS ET CABAUD SA - 10 rue Général Plessier - 69002 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier par le biais de sites Internet) pour la vente en gros ou au détail de produits visés ci-dessous de piscine, arrosage, pompage, traitement de l'eau, fontaine, brumisation, éclairage paysager, outillage, sécurité des piscines, équipements de protection individuelle. Services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux; démonstration de produits ; conseils dans le choix et la sélection de produits ; émission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux, coffrets à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales ; distribution (diffusion) de publicité en ligne sur un réseau informatique, tous ces services en liaison avec des produits et services destinés aux métiers de l'eau, de la piscine, de travaux paysagers sur jardin et espace vert tels que produits de piscine, arrosage, pompage, traitement de l'eau, fontaine, brumisation, éclairage paysager, outillage, sécurité des piscines, équipements de protection individuelle. Services de vente en ligne ou à distance (via Internet) et services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits à savoir : produits d'équipement, de construction, entretien, contrôle, destinés aux métiers de l'eau, de la piscine, de travaux paysagers sur jardin et espace vert , de tous types d'irrigation et d'arrosage, pompage, traitement de l'eau, fontaine, brumisation, éclairage paysager, outillage, équipements de Protection Individuelle , de produits dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture, de la sylviculture, de création d'installation aménagements extérieurs en eau et paysage , d'entretien d'étangs, de jardins, d'espaces verts, de cours et de plans d'eau artificiels, de tous dispositifs liés à l'alimentation en eau et pour l'arrosage comme tuyaux, canalisations, conduites, joints et accouplements de tuyaux, connecteurs de tuyaux, accouplements pour la réparation de tuyaux, colonnes montantes, adaptateurs de tuyaux, rondelles, marqueurs et colliers, tubes servant à l'irrigation, lignes goutte à goutte pour l'irrigation, conduites en plastique à des fins d'irrigation, films pour étangs, coquilles pour étangs et modules pour étangs en matières plastiques, raccords et tous dispositifs pour l'arrivée et le départ de l'eau, le pompage, le traitement et l'évacuation de l'eau, le génie climatique sanitaire-chauffage, l'entretien, chauffage et sécurisation des piscines tels que matières filtrantes, produits chimiques, agents et produits pour le traitement de l'eau et de l'eau des piscines, de l'hygiène industrielle, produits pour la régulation du pH, l'oxydation, l'élimination de la turbidité, l'anti pourrissement, la chloration, la floculation, la décalcarisation, la filtration et l'analyse de l'eau, Kits (tests chimiques) pour l'analyse de l'eau, adoucisseurs chimiques d'eau, peinture caoutchoutée chlorée pour piscine, produits d'entretien pour piscine et hygiène industrielle à savoir préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter et abraser, parfums pour saunas dont huiles essentielles, émulsions pour bains de vapeur, désinfectants (algicides, virocides et bactéricides) des eaux de piscine, désinfectants des pieds par pulvérisation et pour le secteur de l'hygiène industrielle , matériaux (avec leurs pièces et parties constitutives métalliques et non métalliques) de construction de produits destinés aux métiers de l'eau, de la piscine, de travaux paysagers sur jardin et espace vert tels que produits de piscine, arrosage, pompage, traitement de l'eau, fontaine, brumisation, éclairage paysager, outillage, sécurité des piscines, matériaux de constructions métalliques et non métalliques de piscines, bassins pour étangs, vasques, parements de fontaines, colonnes de fontaines, couvercles de bassins en matières textiles et/ou plastiques, cadres porteurs pour le revêtement de puits, boîtiers pour soupapes et dispositifs de commande d'irrigation , tabourets de comptoir, étagères à documentation et à correspondance, coussins de stades, supports de tuyaux et enseignes en plastique, sculptures, systèmes et installations non automatiques d'irrigation et d'arrosage, brosses, tasses isolantes, chopes, tire-bouchons, becs d'arrosage et de lances ,équipements de protection individuelle tels que rallonges à savoir manches télescopiques en métal, notamment en aluminium, valves, des supports composés de matériaux métalliques ou en carbone nommément des sellettes mobiles et murale, tuyaux, métaux communs et leurs alliages, pièces brutes coulées, produits semi-finis et finis en métal , formes et modèles pour la fabrication de la fonte, tubes métalliques, accessoires de tuyauterie métalliques, à savoir vannes, clapets, soupapes, robinets à monter sur des canalisations pour milieux liquides ou gazeux, conduits d'écoulement, tous types de piscine et bassins, démontables ou non, transportables ou non, échelles en métal pour piscines ,plongeoirs métalliques pour piscines ; appareils, installations et outils destinés au traitement de l'eau des piscines, de bassins, d'aquarium, aux dispositifs d'irrigation et d'autres installations de conduite d'eau, en particulier appareils de filtration, d'aspiration, de pompage, de nettoyage à commande mécanique et/ou électrique, en particulier suceurs de fond de piscine, nettoyeuses automatiques de fond de piscine raccordables à des flexibles, têtes de nettoyage pour piscines, soupapes (parties de machines), soupapes à commande hydraulique ,filtres mécaniques pour le traitement de l'eau, assemblages composés de pompes et de moteurs pour installations de refoulement et de clarification des eaux usées, tous types de pompes(machines) , pompes centrifuges , pompes multicellulaires (machines) , pompes de suppression (machines) ; moteurs pour pompes, pompes pour installation et chauffage d'eau et de piscine, de circulation, pompes centrifuges, pompes de distribution d'eau, pompes pour eau fraîche et polluée, pompes à usage industriel, pompes à mazout, pompes hydrauliques, pompes de compresseurs d'air, pompes submersibles, pompes universelles, pompes industrielles, pompes pour produits chimiques, en particulier pompes résistant aux acides, pompes à moyens de refroidissement, pièces des pompes précitées, dispositifs (robinets, joints, soupapes, machines, moteurs, filtres) de régulation , nettoyage et de contrôle pour pompes et installations de pompage, d'aspirateurs balais manuels pour piscines, robots (machines et appareils) de lavage pour piscines , de nettoyeurs (et toutes pièces les concernant) automatiques ou manuels de piscines, bassin, spa (unités de filtrage, machines mécaniques surpresseurs, aspirateurs(et leur composants) manuels ou automatiques de nettoyage de fontaines, piscines et de spas ,surpresseurs pour nettoyeurs de piscines, circulateurs pour chauffage central pour des habitations en copropriété , pompes de circulation de chauffage central , soupapes (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines) ,appareils de mise sous pression (et parties constitutives de ces appareils de mise sous pression) , régulateurs d'eau d'alimentation , pompes de régulation (machines) (tous les articles précités non pour utilisation directe ou indirecte dans la production, la distribution ou la fourniture d'eau potable pour la consommation humaine) ,d' organes d'étranglement, colliers et valves pour connecter des nettoyeurs et des fontaines pour les conduites de retour de piscines en tant que pièces d'installation de plomberie, valves, outils entraînés manuellement pour le dosage, l'analyse et le traitement de l'eau, tous les outils précités étant réservés aux piscines, à d'autres installations de conduite d'eau et au secteur de l'hygiène industrielle, appareils et instruments électriques et électroniques de mesure (thermomètres), de contrôle (avertisseurs), d'analyse, de régulation et/ou de dosage du traitement de l'eau, notamment de la qualité de l'eau, de la teneur en chlore et/ou du Ph, appareils et outils pour l'analyse automatique de l'eau des piscines et d'autres installations de conduite d'eau, en particulier doseurs , contrôleurs électriques et électroniques et valves contrôlées par solénoïdes, combinaisons de plongée, gants de plongée, masques de plongée, tampon d'oreilles pour la plongée, tubas, flotteurs pour la natation à savoir flotteurs d'hivernage absorbant à la place des parois la pression de la glace dans la piscine durant la période de l'hiver, ceintures de sauvetage, gilets de sauvetage, harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport, vêtements de protection contre les accidents, vêtements de sécurité, vêtements de sécurité pour les marins ou professionnels de la mer, émetteurs (télécommunications), systèmes de navigation par satellite, à savoir systèmes de positionnement mondial (GPS), dispositifs électroniques de navigation, à savoir récepteurs de navigation utilisant un satellite de positionnement mondial (GPS), échosondeurs électroniques, dispositifs portables de communication, à savoir émetteurs, récepteurs, radios et téléphones sans fil, CD-Rom et cartouches préenregistrés contenant des données cartographiques et numériques, logiciels facilitant l'utilisation de récepteurs de navigation utilisant le système GPS, émetteurs, récepteurs radios et téléphones sans fil, logiciels de navigation pour calculer et afficher un itinéraire, instruments optiques, lunettes, lunettes de soleil, étuis pour lunettes, jumelles (optique), loupes (optique), chaînettes de lunette, bouées de signalisation, signaux de brouillard et de brumes non explosifs, boussoles, cartes à mémoire ou à micro-processeurs, cartes magnétiques, cartouches de jeux vidéo, casques de protection, échelles de sauvetage, filets de sauvetage, filets de protection contre les accidents, instruments et appareils nautiques, appareils de signalisation navale, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, sifflets de signalisation, bouées de sauvetage, sextants, radeaux de sauvetage, appareils de sauvetage flottants ; rampes de secours, dispositifs hydrostatiques pour lancer des radeaux de sauvetage et nacelles pour radeaux de sauvetage (tout ce qui précède n'étant pas destiné à un usage dans le domaine de l'aéronautique) , contrôleurs automatiques et appareils d'alimentation en produits chimiques pour piscines et spas , appareils de surveillance et à distance et sans fils pour piscines et spas , appareils de contrôle automatiques ou sans fils pour contrôle et alimentation en produits chimiques, commandes manuelles, électriques , électronique et/ou automatiques pour systèmes d'irrigation, arroseurs et systèmes d'arrosage, dispositifs d' enregistrements audio, bandes audio, bandes vidéo, ordinateurs, programmes informatiques, logiciels, d' appareils de transmission et de réception radio, de protecteurs contre les surtensions, transformateurs, appareils et instruments électriques et électroniques, appareils électriques et électroniques de contact, de mesurage, de commande, de réglage, de test, de diagnostic, de contrôle et d'indication, y compris logiciels et systèmes de bus afférents, câbles électriques et conduites, composants et modules électroniques, matériel informatique, logiciels et appareils de commande et d'enregistrement électriques, électroniques, hydrauliques et pneumatiques pour installations sanitaires, canalisations d'eau, piscines, jets d'eau, appareils de traitement de l'eau, appareils de filtrage de l'eau, appareils d'épuration de l'eau et éclairages; (tous les articles précités non pour utilisation directe ou indirecte dans la production, la distribution ou la fourniture d'eau potable pour la consommation humaine), de tuyaux et tubes, goutteurs , vannes d'irrigation ,de machines d'irrigation y compris machines d'arrosage pour l'agriculture et le jardinage ,de goutteurs d'irrigation par pulvérisateur et arroseur, Installations et appareils de chauffage, de réfrigération et de climatisation, chaudières , installations et appareils pour la production d'eau ou d'air chauffé ou réfrigéré ,systèmes d'éclairage de bassins, fontaines , piscine et de jacuzzis; commandes de chauffage et d'éclairage, accessoires de piscines, à savoir, distributeurs de chlore flottants, dispositifs d'alimentation en chlore/brome, filtres (cartouches) de rechange ,appareils de distribution d'eau et installations sanitaires; cartouches pour filtre à eau; installations, appareils et dispositifs pour le filtrage de l'eau, le contrôle de l'alimentation en eau, l'analyse de la qualité de l'eau, la neutralisation du pH de l'eau, l'élimination du fer dans l'eau, l'élimination du tartre dans les conduites d'eau et les systèmes d'alimentation en eau, la réduction de la corrosion dans les conduites d'eau et les systèmes d'alimentation en eau, et le traitement de l'eau pour éliminer les impuretés dans l'eau et/ou améliorer son goût et/ou son odeur; appareils de traitement de l'eau, appareils d'épuration de l'eau, filtres pour étangs, filtres pour aquariums, filtres pour fontaines ainsi que pièces de ces articles, dispositifs de filtrage et dispositifs d'éclairage les concernant; chasses d'eau et appareils de nettoyage à eau sous pression, robinetterie pour installations sanitaires, conduites pour la distribution d'eau, déversoirs, piscines et fontaines, fontaines et jeux d'eau pour installations publiques, jardins, balcons et espaces intérieurs ,buses, abreuvoirs (automatiques); (tous les articles précités non destinés à l'utilisation directe ou indirecte dans la production, la distribution ou la fourniture d'eau potable pour la consommation humaine), d'appareils, machines et installations pour l'épuration, le filtrage et l'entretien de l'eau pour piscines, spas, cascades, bassins, cascades éclairées, éclairages décoratifs et vaporisateurs d'eau pour usage dans les piscines, spas, cascades de bassins , générateurs électriques de bulles pour spas, suppresseurs de turbulences pour cascades de piscines et de spas , ampoules à diodes électriques luminescentes et lampes utilisées dans les installations électriques d'éclairage de piscines, de spas, et d'extérieurs, lampes UV (non à usage médical), lampes germicides, chasses d'eau, produits de décoration de jardin, sculptures, coupes et pots à plantes ou décoratifs en céramique, matières plastiques et bois, outils de nettoyage entraînés manuellement, tous les articles précités étant réservés aux piscines, à d'autres installations de conduite d'eau et au secteur de l'hygiène industrielle, en particulier filets de fond et filets de surface pour la pêche, matériels d'entretien pour piscine, à savoir : balais, brosses, et en particuliers brosses et éponges de nettoyage pour parois de piscine, tuyaux souples flottants pour piscine, épuisettes, lance pour tuyaux d'arrosage, bâches, bâches à bulles. Couvertures rigides de sécurité pour piscine, gazon artificiel, avec ou sans lestage, gazon synthétique ;

Services d'installation de systèmes d'irrigation; installation, entretien et réparation d'équipements d'irrigation; services de conseils dans les domaines de l'irrigation et de la fertilisation par irrigation. Construction et réparation des installations de chauffage et de réfrigération et notamment de pompes à chaleur. Services de réparation et d'installation liés aux appareils pour l'alimentation en eau et installations sanitaires. Montage, réparation et entretien de machines, de pompes, d'accessoires de tuyauterie, de moteurs et d'appareils électriques et électroniques, ainsi que d'assemblages et d'installations composés de ces articles; location de machines, de pompes, d'accessoires de tuyauterie, de moteurs et d'appareils électriques et électroniques, ainsi que d'assemblages et d'installations composés de ces articles. Montage, entretien, maintenance et réparation de jets d'eau, jeux d'eau, piscines, installations de traitement de l'eau et équipements d'irrigation; (tous les services précités non destinés à l'utilisation directe ou indirecte dans la production, la distribution ou la fourniture d'eau potable pour la consommation humaine). Installation, réparation et entretien d'installations et systèmes d'eau et de chauffage, y compris pompes et leurs pièces, forage de puits, extraction d'eau, désinfection et conseils dans les domaines précités ;

Services de logistique, de transport et de livraisons de marchandises en relation avec des produits et services destinés aux métiers de l'eau, de la piscine, de travaux paysagers sur jardin et espace vert tels que produits de piscine, arrosage, pompage, traitement de l'eau, fontaine, brumisation, éclairage paysager, outillage, sécurité des piscines, équipements de protection individuelle ainsi que des produits destinés aux secteurs de l'industrie et du bâtiment, à savoir : quincaillerie de bâtiment d'agencement, boulonnerie-visserie, consommables (fixations, colles, mastics, adhésifs, outils de coupe, abrasifs, isolations et revêtement), outillage (à main, électroportatif et électrique, mesure, contrôle, traçage), équipements de protection individuelle - hygiène et sécurité, équipements d'atelier (air comprimé, soudage, machine outils, levage manutention), équipement du chantier (accès en hauteur, matériel de chantier, outillage de chantier, électricité), produits B-TP - Plastiques / Fontes / Béton, génie climatique sanitaire-chauffage, produits métallurgiques, tréfilerie, plastiques industriels ;

Services liés au traitement de l'eau. Traitement des boues, de l'eau et des eaux d'égout, y compris épuration de l'eau, et conseils connexes ;

Services d'ingénierie, de planification et conception de tous produits destinés aux métiers de l'eau, de la piscine, de travaux paysagers sur jardin et espace vert, tels que des produits de Piscine (construction, entretien, chauffage et sécurisation des piscines), d'équipements et dispositifs d'irrigation et d'arrosage, , pour l'arrivée et le départ de l'eau, le pompage, le traitement et l'évacuation de l'eau, fontaine, brumisation, éclairage paysager, outillage, équipements de Protection Individuelle , de produits dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture, de la sylviculture, des créations d'installation aménagements extérieurs en eau et paysage , d'entretien d'étangs, de jardins, d'espaces verts, de cours et de plans d'eau artificiels, génie climatique sanitaire-chauffage.Test de machines, de pompes, d'accessoires de tuyauterie, de moteurs, d'appareils électriques et électroniques, d'assemblages et d'installations composés de ces articles; planification, calculs et conseils techniques pour ces articles; essai de matériaux, essai de pièces et essai de fonctions pour le compte de tiers, rédaction et publication de normes et de directives de qualité. Recherche technique et développement pour le compte de tiers, exécution de recherches et d'analyses scientifiques; Programmation de commandes électroniques ;

Services dans les domaines de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture. Etude d'installations d'étangs, de jardins et d'espaces verts ainsi que de cours et de plans d'eau artificiels. Services de conception d'aménagements paysagers, service de jardinage.